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La corruption dans les industries extractives est l’un des principaux obstacles à la contribution des ressources naturelles au développement durable. Les secteurs pétroliers, gaziers et miniers enrichissent trop souvent quelques individus puissants au lieu de bénéficier à la majorité des citoyens. La capture des élites dans ces secteurs peut renforcer l’extraction, même si celle-ci n’est pas dans l’intérêt public à long terme.
La corruption du secteur extractif se manifeste de manières diverses et complexes, des entreprises versant des pots-de-vin aux fonctionnaires afin d'accaparer des droits d’exploitation et de production, aux hauts fonctionnaires et aux cadres supérieurs des entreprises publiques qui détournent les recettes à des fins personnelles.
Les préoccupations liées à la corruption ont contribué au lancement de l'Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE) en 2002. L’initiative est née d’une conviction selon laquelle la promotion de la transparence est essentielle à une bonne gouvernance. Cependant, bien que le nombre de pays mettant en oeuvre les divulgations ITIE ait considérablement augmenté au cours des vingt dernières années, les succès de l’initiative en matière de réduction de la corruption sont moins probants. En réponse à cette situation, l'ITIE s’est fixée pour objectif en 2019 de comprendre et de définir plus clairement son rôle dans la lutte contre la corruption.
NRGI, qui est impliqué dans l’ITIE depuis son lancement, espère que ce rapport contribuera à ces efforts. Notre objectif est de mettre en lumière les différentes manières dont les divulgations ITIE peuvent aider les acteurs de la supervision à comprendre les risques de corruption et à les atténuer. Suite à un examen des documents ITIE de 17 pays, nous avons identifié les tendances de présentation des informations relatives à la corruption dans les divulgations. Nous avons analysé en particulier la mesure dans laquelle les divulgations ITIE :
Messages clés
La corruption dans les industries extractives est l’un des principaux obstacles à la contribution des ressources naturelles au développement durable. Les secteurs pétroliers, gaziers et miniers enrichissent trop souvent quelques individus puissants au lieu de bénéficier à la majorité des citoyens. La capture des élites dans ces secteurs peut renforcer l’extraction, même si celle-ci n’est pas dans l’intérêt public à long terme.
La corruption du secteur extractif se manifeste de manières diverses et complexes, des entreprises versant des pots-de-vin aux fonctionnaires afin d'accaparer des droits d’exploitation et de production, aux hauts fonctionnaires et aux cadres supérieurs des entreprises publiques qui détournent les recettes à des fins personnelles.
Les préoccupations liées à la corruption ont contribué au lancement de l'Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE) en 2002. L’initiative est née d’une conviction selon laquelle la promotion de la transparence est essentielle à une bonne gouvernance. Cependant, bien que le nombre de pays mettant en oeuvre les divulgations ITIE ait considérablement augmenté au cours des vingt dernières années, les succès de l’initiative en matière de réduction de la corruption sont moins probants. En réponse à cette situation, l'ITIE s’est fixée pour objectif en 2019 de comprendre et de définir plus clairement son rôle dans la lutte contre la corruption.
NRGI, qui est impliqué dans l’ITIE depuis son lancement, espère que ce rapport contribuera à ces efforts. Notre objectif est de mettre en lumière les différentes manières dont les divulgations ITIE peuvent aider les acteurs de la supervision à comprendre les risques de corruption et à les atténuer. Suite à un examen des documents ITIE de 17 pays, nous avons identifié les tendances de présentation des informations relatives à la corruption dans les divulgations. Nous avons analysé en particulier la mesure dans laquelle les divulgations ITIE :
- contribuent à une compréhension générale des efforts de lutte contre la corruption d’un pays ;
- documentent les affaires de corruption ;
- exposent les pratiques suspectes ;
- mettent en relief les vulnérabilités à la corruption dans les institutions et les processus ; et
- fournissent des données brutes et des informations contextuelles pouvant être utilisées par les acteurs de la lutte contre la corruption.
Messages clés
- La persistance de la corruption dans le secteur extractif de nombreux pays mettant en oeuvre ITIE suscite des questions quant à l’efficacité de l’ITIE.
- L’ITIE documente rarement explicitement les affaires de corruption, ni n’expose les pratiques suspectes spécifiques. Néanmoins, les déclarations ITIE constituent une ressource précieuse. Elles ont contribué à de maintes reprises à identifier les facteurs qui accentuent la vulnérabilité à la corruption, tels que la prise de décision discrétionnaire, les dérogations aux règles et le manque de supervision. Les efforts de mise en oeuvre des exigences de l’ITIE réduisent souvent de telles vulnérabilités, même si ces exigences ne mentionnent pas directement la lutte contre la corruption.
- Les rapports ITIE comprennent également des données uniques et des informations contextuelles que les acteurs de la lutte contre la corruption peuvent utiliser, en particulier dans les domaines où les risques de corruption sont élevés comme dans l’octroi de licences et les finances des entreprises publiques. Les nouvelles exigences concernant la propriété réelle et la divulgation des contrats sont particulièrement utiles.
- L’importance des divulgations ITIE varie entre les pays, mais dans certains cas, elles jouent un rôle significatif dans la lutte contre la corruption. En s’appuyant sur les bonnes pratiques identifiées dans le monde entier, l’ITIE pourrait augmenter sa contribution à la lutte anticorruption à l’avenir.